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Marques déposées par monsieur DUFFORT Gérard
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DOMAINE DE L HERMITAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L HERMITAGE
Monsieur DUFFORT Gérard

Numéro de dépôt :
1092702
Date de dépôt :
26/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Toulon

Présentation de la marque DOMAINE DE L HERMITAGE

Déposée le 26 mars 1979 par monsieur DUFFORT Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Toulon), la marque française « DOMAINE DE L HERMITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUFFORT Gérard domicilié(e) Domaine de l'Hermitage, Le Rouve, 83330 LE BEAUSSET. - France.

La marque DOMAINE DE L HERMITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE L HERMITAGE est expirée depuis le 26 mars 1989.

DUFFORT Gérard a également déposé les autres marques suivantes : " DOMAINE DE L'HERMITAGE" , "DOMAINE DE LA MOUTETE"


Monsieur DUFFORT Gérard - Domaine de l'Hermitage, Le Rouve, 83330 LE BEAUSSET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045

Vins.